SMPFR

[#0000FF]De : xxx
Envoyé : vendredi 23 septembre 2016 11:06
A : yyy ;
Objet : SUCCESSION dcd



Madame,



Normalement vous avez du recevoir tous les documents relatifs et nécessaires à la clôture de la succession DCD.

Lors de l'ouverture du dossier avec Me j'avais confié à ce dernier un grand nombre de documents originaux que je souhaite maintenant récupérer.

Je vous prie de bien vouloir m'indiquer la marche à suivre.



Respectueusement.[/#0000FF]

[#0EFF00]De : yyy
Envoyé : mercredi 28 septembre 2016 13:59
À : xxx
Objet : RE: SUCCESSION dcd (02/05/2011)


Cher Monsieur,

Pouvez-vous me préciser la liste des documents originaux que vous aviez laissés à Maître ?
Dans cette attente,
Je vous prie de croire, cher Monsieur, en l’expression de mes salutations distinguées.[/#0EFF00]

[#0000FF]Madame,


je ne suis pas en mesure de vous dresser la liste exhaustive des documents que j'ai confié à l'étude, il y en avait une quantité certaine et je les ai fournis immédiatement après le décès de mon père sans avoir pris soin de faire des copies à cause de "l'urgence" de la situation. Cependant je recherche particulièrement les documents suivants :


-Bilan/rapport médical datant d'avril 2010 (?) indiquant que Mr DCD était médicalement condamné (j'avais particulièrement insisté auprès de Me sur l'importance de ce document en ce qui concerne l'assurance vie);

-Tous documents ayant trait au contrat d'assurance vie (Humanis il me semble), ceux qui démontrent formellement que le contrat initial, dont seul JJJ était le bénéficiaire, est passé d'une valeur de 30K€ à plus de 230K€ après le bilan médical cité supra.


Vous aurez compris que je souhaite à présent faire la lumière sur ce contrat d'assurance vie qui à été passé sous silence lors de l'établissement de la succession par les notaires . Je vous en remercie par avance.


Quoi qu'il en soit je souhaite récupérer tout document que je vous ai confié et que vous pourrez retrouver. Si il ne s'agit pas des documents physiques alors peut être pourrez vous faire parvenir des copies numériques à Me RRR qui est en copie de ce message ? Le cas échéant j'irai prendre possession de ces copies à son étude ce qui est bien plus commode pour moi.


Je suis en attente également de tout document émis par l'étude de Me qui m'aidera à annuler le contrat d'assurance habitation qui est actuellement au nom de l'indivision xxx est que je suis encore tenu de régler alors que je ne suis plus le propriétaire de la maison.


Pour finir, j'attends tout document de clôture de la succession (acte de propriété de l'habitation au nom de JJJ afin de me dégager de toute obligation de règlement de factures en attente), estimation de délais de règlement des sommes restantes dues et tout ce qui est nécessaire afin de tirer un trait final sur ce dossier en ce qui me concerne.


Respectueusement.[/#0000FF]